PROPRIÉTÉ
Propriété exclusive de Nicole et Patrick Mioulane eux-mêmes dépositaires de la marque, le site NewsjardinTV® est produit par la société Jardimiou, SAS au capital de 1000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d’Évry sous le numéro de Siret : RC Évry B829523554, dont le siège social est situé : 1 allée d’Alembert 91080 Courcouronnes, France.
Président de Jardimiou : Patrick Mioulane
Rédacteur en chef de NewsJardinTV : Patrick Mioulane
HÉBERGEMENT
OVH SAS
au capital de 10 059 500 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Déclaration CNIL numéro 1829123
CONCEPTION GRAPHIQUE
Agence jus de citron
N° siret : 532956364.00022
Responsable : Yannick Merand
10, Rue Des Comtes Thibault
Téléphone : 0950765916 – Fax : 0326507452
Email : contact@agence-jusdecitron.com
Site Web : http://www.agence-jusdecitron.com
TECHNIQUE & RÉALISATION
Marie Richard
Adresse : Fismes
Email : marie.richard.1980@free.fr
Site Web : https://www.website-crea.fr
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
Tous les éléments du site NewsjardinTV®, y compris, mais non exclusivement, la structure générale et le contenu, sont protégés par des brevets, des copyrights, des droits d’auteur, des marques commerciales et d’autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation expresse prévue par les présentes Conditions Générales ou par un autre accord conclu avec Jardimiou, aucune partie ni aucun élément de ce site ou de son contenu ne peut être copié ou retransmis par quelque moyen que ce soit.
Toute extraction, réutilisation, représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de la société Jardimiou, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes présents sur le site Internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (tels que définis aux articles L-122-1 et L-122-2) et les conventions internationales en matière de propriété littéraire et artistique. Ils ne peuvent être utilisés, reproduits, représentés, adaptés ou copiés, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et quelque lieu que ce soit, que conformément aux présentes et sous réserve du respect des dispositions légales et réglementaires applicables en la matière.
Toute utilisation qui pourrait être préjudiciable aux auteurs et/ou aux tiers représentés et/ou à NewsjardinTV® est interdite. Les contrevenants seront poursuivis.
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE
Le site NewsjardinTV® est régi par le droit français et seule la version française de ce contrat fait foi, même en cas d’utilisation internationale ou hors de France.
EN CAS DE LITIGE, COMPÉTENCE EXPRESSE EST ATTRIBUÉE AU TRIBUNAL DE COMMERCE D’ÉVRY, NONOBSTANT PLURALITÉ DE DÉFENDEURS OU APPEL EN GARANTIE, MÊME POUR LES PROCÉDURES D’URGENCE OU LES PROCÉDURES CONSERVATOIRES, EN RÉFÉRÉ OU SUR REQUÊTE.